Séance plénière du 14 mars 2019
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Textes en discussion
8 mars 2019 154,29 Ko
Ordre du jour - Session extraordinaire - Séance plénière du 14/03/2019
27 février 2019 284,18 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification des dispositifs d’insertion professionnelle dénommés contrat d’accès à l’emploi (CAE), convention d’accès à l’emploi (CAE) et convention d’accès à l’emploi professionnel (CAE PRO)
Adopté 6 mars 2019 1,91 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet d’avenant 1 à la convention n° 1366/MCE du 3 mars 2016 relative aux modalités de concours du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) en appui au programme d’actions pour l’exploitation et la gestion des eaux souterraines en Polynésie française
Adopté 6 mars 2019 221,21 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet d’avenant 3 à la convention d’application n° 55-14 du 28 mars 2014 entre l’État, la Polynésie française et le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) finançant le projet « Exploitation et gestion des eaux souterraines »
Adopté 26 février 2019 320,13 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la délibération n° 95-63 AT du 23 mai 1995 modifiée portant réglementation des vaccinations contre certaines maladies transmissibles chez l’enfant
Adopté 6 mars 2019 807,64 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération approuvant le projet de convention de financement entre l'État et la Polynésie française relative à la sécurisation et à la sérénité des établissements scolaires
Adopté
Ordre du jour - Session extraordinaire - Séance plénière du 14/03/2019
27 février 2019 284,18 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification des dispositifs d’insertion professionnelle dénommés contrat d’accès à l’emploi (CAE), convention d’accès à l’emploi (CAE) et convention d’accès à l’emploi professionnel (CAE PRO)
Adopté 6 mars 2019 1,91 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet d’avenant 1 à la convention n° 1366/MCE du 3 mars 2016 relative aux modalités de concours du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) en appui au programme d’actions pour l’exploitation et la gestion des eaux souterraines en Polynésie française
Adopté 6 mars 2019 221,21 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet d’avenant 3 à la convention d’application n° 55-14 du 28 mars 2014 entre l’État, la Polynésie française et le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) finançant le projet « Exploitation et gestion des eaux souterraines »
Adopté 26 février 2019 320,13 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la délibération n° 95-63 AT du 23 mai 1995 modifiée portant réglementation des vaccinations contre certaines maladies transmissibles chez l’enfant
Adopté 6 mars 2019 807,64 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération approuvant le projet de convention de financement entre l'État et la Polynésie française relative à la sécurisation et à la sérénité des établissements scolaires
Adopté