Commission permanente du 24 janvier 2019
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Textes en discussion
21 janvier 2019 106,23 Ko
Ordre du jour - Commission permanente - Commission permanente du 24/01/2019
19 décembre 2018 311,58 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes annuels de l’exercice 2017 de l’Office des postes et télécommunications et affectation du résultat
Adopté 17 janvier 2019 1,22 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2017 du Collège de TAAONE et affectation de son résultat
Adopté 2 novembre 2018 2,29 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2017 de l’établissement Tahiti Nui Aménagement et Développement et affectation de son résultat
Adopté 14 décembre 2018 6,47 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’Office polynésien de l’habitat pour l’exercice 2017 et affectation de son résultat
Adopté 18 janvier 2019 1,31 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2017 du Collège de ATUONA et affectation de son résultat
Adopté 7 décembre 2018 562,93 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte administratif de l’exercice 2017 du Conseil économique, social et culturel et affectation de son résultat
Adopté 7 décembre 2018 603,63 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet d’ordonnance pris en application de l’article 32 de la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles et portant modification de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et diverses dispositions concernant la protection des données à caractère personnel
Adopté 18 janvier 2019 1,34 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2017 du Lycée AORAI et affectation de son résultat
Adopté 2 novembre 2018 1,52 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2017 de l’Institut d’insertion médico-éducatif et affectation de son résultat
Adopté 21 novembre 2018 4,3 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes financiers et affectation des résultats des années 2013 à 2016 du LYCÉE PROFESSIONNEL D’UTUROA
Adopté 18 janvier 2019 1,45 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2017 de l’Etablissement d’Achats Groupés et affectation de son résultat
Adopté 22 novembre 2018 6,02 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes financiers et affectation des résultats des années 2013 à 2016 du Collège de TAUNOA
Adopté
Ordre du jour - Commission permanente - Commission permanente du 24/01/2019
19 décembre 2018 311,58 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes annuels de l’exercice 2017 de l’Office des postes et télécommunications et affectation du résultat
Adopté 17 janvier 2019 1,22 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2017 du Collège de TAAONE et affectation de son résultat
Adopté 2 novembre 2018 2,29 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2017 de l’établissement Tahiti Nui Aménagement et Développement et affectation de son résultat
Adopté 14 décembre 2018 6,47 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’Office polynésien de l’habitat pour l’exercice 2017 et affectation de son résultat
Adopté 18 janvier 2019 1,31 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2017 du Collège de ATUONA et affectation de son résultat
Adopté 7 décembre 2018 562,93 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte administratif de l’exercice 2017 du Conseil économique, social et culturel et affectation de son résultat
Adopté 7 décembre 2018 603,63 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet d’ordonnance pris en application de l’article 32 de la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles et portant modification de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et diverses dispositions concernant la protection des données à caractère personnel
Adopté 18 janvier 2019 1,34 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2017 du Lycée AORAI et affectation de son résultat
Adopté 2 novembre 2018 1,52 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2017 de l’Institut d’insertion médico-éducatif et affectation de son résultat
Adopté 21 novembre 2018 4,3 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes financiers et affectation des résultats des années 2013 à 2016 du LYCÉE PROFESSIONNEL D’UTUROA
Adopté 18 janvier 2019 1,45 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2017 de l’Etablissement d’Achats Groupés et affectation de son résultat
Adopté 22 novembre 2018 6,02 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes financiers et affectation des résultats des années 2013 à 2016 du Collège de TAUNOA
Adopté