Séance plénière du 29 novembre 2018
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Textes en discussion
23 novembre 2018 138,01 Ko
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 29/11/2018
26 novembre 2018 351,43 Ko
Question orale de Madame Valentina CROSS relative à la tarification de l'électricité et l'action introduite par la société EDT Engie (Lettre n° 12124 SG du 26/11/2018)
30 novembre 2018 161,38 Ko
Réponse à la question orale de Madame Valentina CROSS relative à la tarification de l'électricité et l'action introduite par la société EDT Engie (Lettre n° 12325 SG du 29/11/2018)
27 novembre 2018 128,26 Ko
Question orale de Monsieur Jacquie GRAFFE relative à la situation sur le projet de loi du pays définissant l’organisation des « BINGO » (Lettre n° 12180 SG du 27/11/2018)
30 novembre 2018 49,57 Ko
Réponse à la question orale de Monsieur Jacquie GRAFFE relative à la situation sur le projet de loi du pays définissant l’organisation des « BINGO » (Lettre n° 12336 SG du 29/11/2018
5 novembre 2018 1,71 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier et affectation du résultat de l’exercice 2017 de l’établissement public administratif dénommé « Centre de Formation Professionnelle des Adultes-CFPA »
Adopté 7 novembre 2018 970,21 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 2017-124 APF du 14 décembre 2017 relative à la licence d’exploitation et aux obligations de service public dans le transport maritime interinsulaire, et de la délibération n° 95-118 AT du 24 août 1995 modifiée relative à la prise en charge par la Polynésie française du fret du coprah, des produits de première nécessité, de l’eau embouteillée et d’autres produits contribuant au développement économique et social des îles autres que Tahiti
Adopté 16 novembre 2018 340,16 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays instituant une aide pour l’acquisition de matériels de radiocommunications sur des navires de pêche
Adopté 15 novembre 2018 732,12 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la délibération n° 2000-12 APF du 13 janvier 2000 modifiée relative à la modernisation et au développement des transports routiers en Polynésie française
Adopté 16 novembre 2018 600,47 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet de loi d’orientation des mobilités
Adopté 31 octobre 2018 107,63 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération portant modification n° 1 du budget de l’assemblée de la Polynésie française pour l’exercice 2018
Adopté 23 novembre 2018 3,26 Mo
Rapport d’observations définitives de la CTC relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la collectivité de la Polynésie française (parc automobile)
23 novembre 2018 47,34 Mo
Rapport de la commission d'évaluation des politiques publiques sur la médecine scolaire
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 29/11/2018
26 novembre 2018 351,43 Ko
Question orale de Madame Valentina CROSS relative à la tarification de l'électricité et l'action introduite par la société EDT Engie (Lettre n° 12124 SG du 26/11/2018)
30 novembre 2018 161,38 Ko
Réponse à la question orale de Madame Valentina CROSS relative à la tarification de l'électricité et l'action introduite par la société EDT Engie (Lettre n° 12325 SG du 29/11/2018)
27 novembre 2018 128,26 Ko
Question orale de Monsieur Jacquie GRAFFE relative à la situation sur le projet de loi du pays définissant l’organisation des « BINGO » (Lettre n° 12180 SG du 27/11/2018)
30 novembre 2018 49,57 Ko
Réponse à la question orale de Monsieur Jacquie GRAFFE relative à la situation sur le projet de loi du pays définissant l’organisation des « BINGO » (Lettre n° 12336 SG du 29/11/2018
5 novembre 2018 1,71 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier et affectation du résultat de l’exercice 2017 de l’établissement public administratif dénommé « Centre de Formation Professionnelle des Adultes-CFPA »
Adopté 7 novembre 2018 970,21 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 2017-124 APF du 14 décembre 2017 relative à la licence d’exploitation et aux obligations de service public dans le transport maritime interinsulaire, et de la délibération n° 95-118 AT du 24 août 1995 modifiée relative à la prise en charge par la Polynésie française du fret du coprah, des produits de première nécessité, de l’eau embouteillée et d’autres produits contribuant au développement économique et social des îles autres que Tahiti
Adopté 16 novembre 2018 340,16 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays instituant une aide pour l’acquisition de matériels de radiocommunications sur des navires de pêche
Adopté 15 novembre 2018 732,12 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la délibération n° 2000-12 APF du 13 janvier 2000 modifiée relative à la modernisation et au développement des transports routiers en Polynésie française
Adopté 16 novembre 2018 600,47 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet de loi d’orientation des mobilités
Adopté 31 octobre 2018 107,63 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération portant modification n° 1 du budget de l’assemblée de la Polynésie française pour l’exercice 2018
Adopté 23 novembre 2018 3,26 Mo
Rapport d’observations définitives de la CTC relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la collectivité de la Polynésie française (parc automobile)
23 novembre 2018 47,34 Mo
Rapport de la commission d'évaluation des politiques publiques sur la médecine scolaire