Séance plénière du 18 octobre 2018
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Textes en discussion
17 octobre 2018 145,69 Ko
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 18/10/2018
16 octobre 2018 51,28 Ko
Question orale de Monsieur James HEAUX relative à la défiscalisation de 2 des 4 appareils de type Dreamliner de la compagnie aérienne Air Tahiti Nui (Lettre n° 10458 SG du 16/10/2018)
4 octobre 2018 247,91 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de certaines dispositions du code des postes et télécommunications en Polynésie française
Adopté 19 septembre 2018 1,23 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2017 du Centre des métiers d’art et affectation de son résultat
Adopté 19 septembre 2018 620,38 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet de convention relative à l’attribution d’une subvention de l’État pour l’opération « espace de convergence numérique – études »
Adopté 10 septembre 2018 677,87 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 88-184 AT du 8 décembre 1988 modifiée relative à la protection de certaines espèces animales marines et d’eau douce du patrimoine naturel polynésien
Adopté 14 septembre 2018 464,64 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet de convention de collaboration entre l’Université de la Polynésie française (UPF) et la Polynésie française relatif à la phase de mise en service, paramétrage et implémentation du logiciel de mesure aux rayons X de l’épaisseur de la couche de nacre des perles de culture de Tahiti, Acronyme : MAIAO 2
Adopté 18 janvier 2018 295,62 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification des délibérations n° 90-86 AT du 30 août 1990 et n° 90-115 AT du 13 décembre 1990 relatives à la fiscalité douanière applicable aux produits pétroliers et aux huiles lubrifiantes destinés aux navires de commerce assurant la desserte maritime interinsulaire
Adopté 4 octobre 2018 231,86 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification du code des ports maritimes de la Polynésie française
Adopté 8 octobre 2018 4,52 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes financiers et affectation des résultats des années 2013 à 2016 du Collège de TAHAA
Adopté 8 octobre 2018 4,37 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes financiers et affectation des résultats des années 2013 à 2016 du Collège de HUAHINE
Adopté 8 octobre 2018 5,08 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes financiers et affectation des résultats des années 2013 à 2016 du Lycée des ÎLES SOUS-LE-VENT
Adopté
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 18/10/2018
16 octobre 2018 51,28 Ko
Question orale de Monsieur James HEAUX relative à la défiscalisation de 2 des 4 appareils de type Dreamliner de la compagnie aérienne Air Tahiti Nui (Lettre n° 10458 SG du 16/10/2018)
4 octobre 2018 247,91 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de certaines dispositions du code des postes et télécommunications en Polynésie française
Adopté 19 septembre 2018 1,23 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2017 du Centre des métiers d’art et affectation de son résultat
Adopté 19 septembre 2018 620,38 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet de convention relative à l’attribution d’une subvention de l’État pour l’opération « espace de convergence numérique – études »
Adopté 10 septembre 2018 677,87 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 88-184 AT du 8 décembre 1988 modifiée relative à la protection de certaines espèces animales marines et d’eau douce du patrimoine naturel polynésien
Adopté 14 septembre 2018 464,64 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet de convention de collaboration entre l’Université de la Polynésie française (UPF) et la Polynésie française relatif à la phase de mise en service, paramétrage et implémentation du logiciel de mesure aux rayons X de l’épaisseur de la couche de nacre des perles de culture de Tahiti, Acronyme : MAIAO 2
Adopté 18 janvier 2018 295,62 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification des délibérations n° 90-86 AT du 30 août 1990 et n° 90-115 AT du 13 décembre 1990 relatives à la fiscalité douanière applicable aux produits pétroliers et aux huiles lubrifiantes destinés aux navires de commerce assurant la desserte maritime interinsulaire
Adopté 4 octobre 2018 231,86 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification du code des ports maritimes de la Polynésie française
Adopté 8 octobre 2018 4,52 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes financiers et affectation des résultats des années 2013 à 2016 du Collège de TAHAA
Adopté 8 octobre 2018 4,37 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes financiers et affectation des résultats des années 2013 à 2016 du Collège de HUAHINE
Adopté 8 octobre 2018 5,08 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes financiers et affectation des résultats des années 2013 à 2016 du Lycée des ÎLES SOUS-LE-VENT
Adopté