Séance plénière du 28 septembre 2018
Information Pour voir le sommaire de la séance, cliquer sur le lien Regarder sur Youtube.com
Textes en discussion
24 septembre 2018 100,58 Ko
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 28/09/2018
25 septembre 2018 53,45 Ko
Question orale de Madame Tapeta TETOPATA relative aux demandes d'aide en nature de l'année 2018 pour les associations sportives et de jeunesse (Lettre n° 9641 SG du 25/09/2018)
28 septembre 2018 74,98 Ko
Réponse à la question orale de Madame Tapeta TETOPATA relative aux demandes d'aide en nature de l'année 2018 pour les associations sportives et de jeunesse
25 septembre 2018 54,27 Ko
Question orale de Madame Nicole SANQUER relative aux dysfonctionnements au Collège de Tubuai (Lettre n° 9642 SG du 25/09/2018)
28 septembre 2018 203,61 Ko
Réponse à la question orale de Madame Nicole SANQUER relative aux dysfonctionnements au Collège de Tubuai
25 septembre 2018 70,19 Ko
Question orale de Madame Nicole SANQUER relative aux recrutements (Lettre n° 9643 SG du 25/09/2018)
28 septembre 2018 213,77 Ko
Réponse à la question orale de Madame Nicole SANQUER relative aux recrutements
25 septembre 2018 85,39 Ko
Question orale de Madame Teura IRITI relative aux conditions d'attribution du minimum vieillesse (Lettre n° 9671 SG du 26/09/2018)
28 septembre 2018 59,21 Ko
Réponse à la question orale de Madame Teura IRITI relative aux conditions d’attribution du minimum vieillesse
10 août 2018 102,62 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération autorisant l’adhésion de la Polynésie française à l’Association des communes et collectivités d’outre-mer (ACCD’OM)
Adopté 3 septembre 2018 338,58 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 2017-125 APF du 14 décembre 2017 relative aux radiocommunications à bord des navires de jauge égale ou inférieure à 160 tonneaux à l’exception des navires destinés au transport de passagers
Adopté 7 septembre 2018 437,22 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet de convention cadre de coopération relative à la coopération dans le domaine de la lutte contre le cancer en Polynésie française pendant la période de mise en œuvre du premier plan cancer Polynésien entre la Polynésie française et l’Institut national du Cancer (INCa)
Adopté 17 septembre 2018 666,38 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet de convention de coopération entre la Polynésie française et l’université de Bordeaux pour l’accueil des étudiants de troisième cycle des études de médecine, de troisième cycle spécialisé des études de pharmacie et de troisième cycle long des études odontologie
Adopté 17 septembre 2018 87,4 Ko
Rapport concernant un projet de délibération relative aux conditions de rémunération des étudiants de troisième cycle des études de médecine, de troisième cycle spécialisé des études de pharmacie et de troisième cycle long des études odontologie affectés en stage en Polynésie française
Adopté
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 28/09/2018
25 septembre 2018 53,45 Ko
Question orale de Madame Tapeta TETOPATA relative aux demandes d'aide en nature de l'année 2018 pour les associations sportives et de jeunesse (Lettre n° 9641 SG du 25/09/2018)
28 septembre 2018 74,98 Ko
Réponse à la question orale de Madame Tapeta TETOPATA relative aux demandes d'aide en nature de l'année 2018 pour les associations sportives et de jeunesse
25 septembre 2018 54,27 Ko
Question orale de Madame Nicole SANQUER relative aux dysfonctionnements au Collège de Tubuai (Lettre n° 9642 SG du 25/09/2018)
28 septembre 2018 203,61 Ko
Réponse à la question orale de Madame Nicole SANQUER relative aux dysfonctionnements au Collège de Tubuai
25 septembre 2018 70,19 Ko
Question orale de Madame Nicole SANQUER relative aux recrutements (Lettre n° 9643 SG du 25/09/2018)
28 septembre 2018 213,77 Ko
Réponse à la question orale de Madame Nicole SANQUER relative aux recrutements
25 septembre 2018 85,39 Ko
Question orale de Madame Teura IRITI relative aux conditions d'attribution du minimum vieillesse (Lettre n° 9671 SG du 26/09/2018)
28 septembre 2018 59,21 Ko
Réponse à la question orale de Madame Teura IRITI relative aux conditions d’attribution du minimum vieillesse
10 août 2018 102,62 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération autorisant l’adhésion de la Polynésie française à l’Association des communes et collectivités d’outre-mer (ACCD’OM)
Adopté 3 septembre 2018 338,58 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 2017-125 APF du 14 décembre 2017 relative aux radiocommunications à bord des navires de jauge égale ou inférieure à 160 tonneaux à l’exception des navires destinés au transport de passagers
Adopté 7 septembre 2018 437,22 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet de convention cadre de coopération relative à la coopération dans le domaine de la lutte contre le cancer en Polynésie française pendant la période de mise en œuvre du premier plan cancer Polynésien entre la Polynésie française et l’Institut national du Cancer (INCa)
Adopté 17 septembre 2018 666,38 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet de convention de coopération entre la Polynésie française et l’université de Bordeaux pour l’accueil des étudiants de troisième cycle des études de médecine, de troisième cycle spécialisé des études de pharmacie et de troisième cycle long des études odontologie
Adopté 17 septembre 2018 87,4 Ko
Rapport concernant un projet de délibération relative aux conditions de rémunération des étudiants de troisième cycle des études de médecine, de troisième cycle spécialisé des études de pharmacie et de troisième cycle long des études odontologie affectés en stage en Polynésie française
Adopté