Commission permanente du 20 mars 2018
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Article de la séance
Mardi 20 mars 2018, les représentants de l’assemblée se sont réunis dans l’hémicycle, sous la présidence de M. John TOROMONA, pour une séance de la commission permanente 2018. 11 textes étaient inscrits...
Textes en discussion
13 mars 2018 101,41 Ko
Ordre du jour - Commission permanente - Commission permanente du 20/03/2018
4 décembre 2017 392,47 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes annuels de l’exercice 2016 de l’Office des postes et télécommunications et affectation du résultat
Adopté 8 février 2018 220,32 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet de loi autorisant la ratification de l’accord de partenariat sur les relations et la coopération entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et la Nouvelle-Zélande, d’autre part
Adopté 8 février 2018 198,32 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Adopté 31 janvier 2018 3,61 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’OPH pour l’exercice 2016 et affectation de son résultat
Adopté 14 février 2018 621,34 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 2016-38 APF du 26 mai 2016 relative aux agents publics occupant des emplois fonctionnels
Adopté 28 février 2018 246,63 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 95-238 AT du 14 décembre 1995 modifiée, portant statut particulier du cadre d’emplois des conseillers des activités physiques et sportives de la fonction publique de la Polynésie française
Adopté 29 décembre 2017 350,47 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet de classement de la zone économique exclusive de la Polynésie française en aire marine gérée
Adopté
Ordre du jour - Commission permanente - Commission permanente du 20/03/2018
4 décembre 2017 392,47 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes annuels de l’exercice 2016 de l’Office des postes et télécommunications et affectation du résultat
Adopté 8 février 2018 220,32 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet de loi autorisant la ratification de l’accord de partenariat sur les relations et la coopération entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et la Nouvelle-Zélande, d’autre part
Adopté 8 février 2018 198,32 Ko
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Adopté 31 janvier 2018 3,61 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’OPH pour l’exercice 2016 et affectation de son résultat
Adopté 14 février 2018 621,34 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 2016-38 APF du 26 mai 2016 relative aux agents publics occupant des emplois fonctionnels
Adopté 28 février 2018 246,63 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 95-238 AT du 14 décembre 1995 modifiée, portant statut particulier du cadre d’emplois des conseillers des activités physiques et sportives de la fonction publique de la Polynésie française
Adopté 29 décembre 2017 350,47 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet de classement de la zone économique exclusive de la Polynésie française en aire marine gérée
Adopté