Commission de l’aménagement, de l’espace naturel, rural et urbain, de l’environnement, de l’urbanisme, de la qualité de la vie et de la gestion du domaine public
La commission de l’aménagement, de l’espace naturel, rural et urbain, de l’environnement, de l’urbanisme, de la qualité de la vie et de la gestion du domaine public s’est réunie le lundi 18 novembre 2013, pour l’étude d’un projet de loi du pays et d’un projet de délibération.
Le président, M. Georges HANDERSON et les membres de la commission ont étudié le lundi 18 février à 9 h, les dossiers suivants :
Projet de loi du pays portant modification de la première partie du code de l’aménagement et du code de l’environnement ; Projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2011 du Fonds de développement des archipels et affectation de son résultat.
Mme Unutuea HIRSHON et M. Damas UTIA
Mme Minarii GALENON
M. Jean-Marius RAAPOTO et M. Teikinui PORLIER
M. Georges HANDERSON
M. Louis FREBAULT, ministre de l’aménagement et du logement, en charge des affaires foncières et de l’urbanisme et Mme Valérie BERNIER, directrice de cabinet du ministre
Mme Virginie MONOT, conseillère technique auprès du ministre de l’aménagement et du logement, en charge des affaires foncières et de l’urbanisme et M. Philippe COURAUD, chef du service de l’aménagement et de l’urbanisme
M. Gérald DE KERSAUSON, architecte DPLG et M.Antoine NESA, architecte au service de l’urbanisme
