Procès-verbal n° 2021-12 - Commission permanente, du 08/07/2021
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Textes en discussion
2 juillet 2021 170,04 Ko
Ordre du jour - Commission permanente - Commission permanente du 08/07/2021
24 juin 2021 121,12 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant habilitation du Président de la Polynésie française à négocier et signer un accord-cadre de coopération entre la Polynésie française et The Nature Conservancy
Adopté30 juin 2021 1,99 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2020 de l’Institut de la Jeunesse et des Sports de la Polynésie française et affectation de son résultat
Adopté23 avril 2021 2,66 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes financiers 2018 et 2019 du Collège de PUNAAUIA et affectation des résultats des exercices 2018 et 2019
Adopté23 avril 2021 1,54 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2019 du Collège de Taravao et portant affectation de son résultat
Adopté23 avril 2021 2,14 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2019 du Lycée polyvalent de Taravao et portant affectation de son résultat
Adopté23 avril 2021 2,66 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes financiers 2018 et 2019 du Collège Teriitua A TERIIEROOITERAI de PAEA et affectation des résultats des exercices 2018 et 2019
Adopté23 avril 2021 2,66 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation des comptes financiers et affectation des résultats 2018 et 2019 du Collège de HAO et affectation des résultats des exercices 2018 et 2019
Adopté23 avril 2021 1,27 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2019 du Collège de RANGIROA et affectation de son résultat
Adopté26 avril 2021 1,44 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2019 du Collège de MAKEMO et affectation de son résultat
Adopté23 avril 2021 1,28 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2019 du Collège Tinomana Ebb de Teva I Uta et portant affectation de son résultat
Adopté23 avril 2021 1,48 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2019 du Collège Maco TEVANE et affectation de son résultat
Adopté23 avril 2021 1,52 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2019 du Lycée hôtelier de Tahiti et portant affectation de son résultat
Adopté26 avril 2021 1,57 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2019 du Collège de Papara et portant affectation de son résultat
Adopté27 avril 2021 2,02 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2019 du Lycée Tuianu Le Gayic et portant affectation de son résultat
Adopté26 avril 2021 1,88 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2019 du Lycée Paul GAUGUIN et affectation de son résultat
Adopté26 avril 2021 1,75 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2019 du Collège de TIPAERUI et affectation de son résultat
Adopté27 avril 2021 1,57 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2019 du Collège de Taiohae - Nuku Hiva et portant affectation de son résultat
Adopté27 avril 2021 1,92 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2019 du Collège de Hakahau - Ua Pou et portant affectation de son résultat
Adopté29 avril 2021 1,51 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2019 du Collège de Atuona et portant affectation de son résultat
Adopté30 juin 2021 1,8 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2019 du Lycée polyvalent de Taaone - Pirae et du compte de clôture de liquidation
Adopté30 juin 2021 1,52 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2019 du service de restauration et d’hébergement du Lycée polyvalent de Taaone - Pirae et du compte de clôture de liquidation
Adopté28 juin 2021 1,23 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2019 du Lycée Aorai et du compte de clôture de liquidation
Adopté