Séance plénière du 14 mai 2020
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Textes en discussion
7 mai 2020 119,6 Ko
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 14/05/2020
12 mai 2020 50,42 Ko
Question orale de Monsieur Antonio PEREZ sur la 5G (Lettre n° 3086 SG du 11/05/2020)
15 mai 2020 158,62 Ko
Réponse à la question orale de Monsieur Antonio PEREZ sur la 5G (Lettre n° 3196 SG du 14/05/2020)
12 mai 2020 99,4 Ko
Question orale de Madame Teura TARAHU-ATUAHIVA sur les bateaux de plaisance dans certaines zones de mouillage non autorisées (Lettre n° 3120 SG du 12/05/2020)
12 mai 2020 51,64 Ko
Question orale de Madame Sylviane TEROOATEA sur les dépenses obligatoires des communes dans le cadre de l'urgence sanitaire (Lettre n° 3121 SG du 12/05/2020)
15 mai 2020 66,76 Ko
Réponse à la question orale de Madame Sylviane TEROOATEA sur les dépenses obligatoires des communes dans le cadre de l’urgence sanitaire (Lettre n° 3236 SG du 14/05/2020)
12 mai 2020 679,88 Ko
Question orale de Madame Eliane TEVAHITUA sur la mise en place d’un système d’assurance chômage en Polynésie (Lettre n° 3122 SG du 12/05/2020)
15 mai 2020 93,95 Ko
Réponse à la question orale de Madame Eliane TEVAHITUA sur la mise en place d’un système d’assurance chômage en Polynésie(Lettre n° 3237 SG du 14/05/2020)
7 mai 2020 204,08 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 2020-14 APF du 17 avril 2020 portant adaptation des procédures en matières civile et administrative
Adopté 11 février 2020 338,41 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la délibération n° 99-217 APF du 2 décembre 1999 modifiée relative à l’habitat social en Polynésie française
Adopté 4 février 2020 471,22 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relative au pilotage maritime
Adopté 30 avril 2020 203,74 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant mesures d’urgence en matière de congés et d’autorisations exceptionnelles d’absence applicables aux agents relevant du statut général de la fonction publique de la Polynésie française et aux membres du cabinet du Président de la Polynésie française et des ministres du gouvernement de la Polynésie française
Adopté 18 mars 2020 2,2 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays relatif aux dispositifs spécifiques applicables aux produits utilisant du plastique et portant diverses modifications du code de l'environnement
Adopté 30 avril 2020 587,13 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modernisation des conditions d’attribution des prestations servies aux adultes handicapés
Adopté 5 mai 2020 385,54 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération portant modification de la délibération n° 2005-59 APF du 13 mai 2005 modifiée portant règlement intérieur de l’assemblée de la Polynésie française
Adopté
Ordre du jour - Session administrative - Séance plénière du 14/05/2020
12 mai 2020 50,42 Ko
Question orale de Monsieur Antonio PEREZ sur la 5G (Lettre n° 3086 SG du 11/05/2020)
15 mai 2020 158,62 Ko
Réponse à la question orale de Monsieur Antonio PEREZ sur la 5G (Lettre n° 3196 SG du 14/05/2020)
12 mai 2020 99,4 Ko
Question orale de Madame Teura TARAHU-ATUAHIVA sur les bateaux de plaisance dans certaines zones de mouillage non autorisées (Lettre n° 3120 SG du 12/05/2020)
12 mai 2020 51,64 Ko
Question orale de Madame Sylviane TEROOATEA sur les dépenses obligatoires des communes dans le cadre de l'urgence sanitaire (Lettre n° 3121 SG du 12/05/2020)
15 mai 2020 66,76 Ko
Réponse à la question orale de Madame Sylviane TEROOATEA sur les dépenses obligatoires des communes dans le cadre de l’urgence sanitaire (Lettre n° 3236 SG du 14/05/2020)
12 mai 2020 679,88 Ko
Question orale de Madame Eliane TEVAHITUA sur la mise en place d’un système d’assurance chômage en Polynésie (Lettre n° 3122 SG du 12/05/2020)
15 mai 2020 93,95 Ko
Réponse à la question orale de Madame Eliane TEVAHITUA sur la mise en place d’un système d’assurance chômage en Polynésie(Lettre n° 3237 SG du 14/05/2020)
7 mai 2020 204,08 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 2020-14 APF du 17 avril 2020 portant adaptation des procédures en matières civile et administrative
Adopté 11 février 2020 338,41 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la délibération n° 99-217 APF du 2 décembre 1999 modifiée relative à l’habitat social en Polynésie française
Adopté 4 février 2020 471,22 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relative au pilotage maritime
Adopté 30 avril 2020 203,74 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant mesures d’urgence en matière de congés et d’autorisations exceptionnelles d’absence applicables aux agents relevant du statut général de la fonction publique de la Polynésie française et aux membres du cabinet du Président de la Polynésie française et des ministres du gouvernement de la Polynésie française
Adopté 18 mars 2020 2,2 Mo
Rapport sur le projet de loi du pays relatif aux dispositifs spécifiques applicables aux produits utilisant du plastique et portant diverses modifications du code de l'environnement
Adopté 30 avril 2020 587,13 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays portant modernisation des conditions d’attribution des prestations servies aux adultes handicapés
Adopté 5 mai 2020 385,54 Ko
Rapport relatif à une proposition de délibération portant modification de la délibération n° 2005-59 APF du 13 mai 2005 modifiée portant règlement intérieur de l’assemblée de la Polynésie française
Adopté