Séance plénière du 17 octobre 2019
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Textes en discussion
10 octobre 2019 116,32 Ko
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 17/10/2019
15 octobre 2019 73,05 Ko
Question orale de Madame Teura IRITI sur les transports en commun (Lettre n° 10033 SG du 15/10/2019)
17 octobre 2019 173,75 Ko
Réponse à la question orale de Madame Teura IRITI relative aux transports en commun (Lettre n° 10139 SG du 17/10/2019)
15 octobre 2019 84,3 Ko
Question orale de Monsieur Benoit KAUTAI sur l'évasan depuis les archipels éloignés (Lettre n° 10034 SG du 15/10/2019)
17 octobre 2019 203,35 Ko
Réponse à la question orale de Monsieur Benoit KAUTAI sur l'évasan depuis les archipels éloignés (Lettre n° 10294 SG du 21/10/2019)
15 octobre 2019 206,35 Ko
Question orale de Madame Teumere ATGER-HOI sur la situation des apiculteurs de l’île de Taha’a face à la contamination des ruchers par la loque américaine (Lettre n° 10035 SG du 15/10/2019)
15 juillet 2019 808,56 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays définissant les modalités d’organisation des loteries dénommées « Bingo » et instituant une fiscalité sur ces loteries
Adopté 29 juillet 2019 1,14 Mo
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet d’ordonnance réformant la régulation des jeux d’argent et de hasard
Adopté 26 juillet 2019 429,38 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet de convention cadre pluriannuelle (2019-2021) relative au concours de l’État au financement des investissements prioritaires de la Polynésie française (3e instrument financier)
Adopté 1 octobre 2019 292,89 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relatif à l'aide au financement du permis de conduire
Adopté 3 octobre 2019 1,71 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2018 de l’établissement de gestion et d’aménagement de Teva et affectation de son résultat
Adopté 1 octobre 2019 1,27 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier du Centre des métiers d’art pour l’exercice 2018 et affectation de son résultat
Adopté 10 octobre 2019 3,06 Mo
Rapport d’observations définitives de la Chambre territoriale des comptes (CTC) sur la gestion de la collectivité de la Polynésie française au titre du transport maritime interinsulaire pour les exercices 2014 à 2018
Ordre du jour - Session budgétaire - Séance plénière du 17/10/2019
15 octobre 2019 73,05 Ko
Question orale de Madame Teura IRITI sur les transports en commun (Lettre n° 10033 SG du 15/10/2019)
17 octobre 2019 173,75 Ko
Réponse à la question orale de Madame Teura IRITI relative aux transports en commun (Lettre n° 10139 SG du 17/10/2019)
15 octobre 2019 84,3 Ko
Question orale de Monsieur Benoit KAUTAI sur l'évasan depuis les archipels éloignés (Lettre n° 10034 SG du 15/10/2019)
17 octobre 2019 203,35 Ko
Réponse à la question orale de Monsieur Benoit KAUTAI sur l'évasan depuis les archipels éloignés (Lettre n° 10294 SG du 21/10/2019)
15 octobre 2019 206,35 Ko
Question orale de Madame Teumere ATGER-HOI sur la situation des apiculteurs de l’île de Taha’a face à la contamination des ruchers par la loque américaine (Lettre n° 10035 SG du 15/10/2019)
15 juillet 2019 808,56 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays définissant les modalités d’organisation des loteries dénommées « Bingo » et instituant une fiscalité sur ces loteries
Adopté 29 juillet 2019 1,14 Mo
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet d’ordonnance réformant la régulation des jeux d’argent et de hasard
Adopté 26 juillet 2019 429,38 Ko
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du projet de convention cadre pluriannuelle (2019-2021) relative au concours de l’État au financement des investissements prioritaires de la Polynésie française (3e instrument financier)
Adopté 1 octobre 2019 292,89 Ko
Rapport sur le projet de loi du pays relatif à l'aide au financement du permis de conduire
Adopté 3 octobre 2019 1,71 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2018 de l’établissement de gestion et d’aménagement de Teva et affectation de son résultat
Adopté 1 octobre 2019 1,27 Mo
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier du Centre des métiers d’art pour l’exercice 2018 et affectation de son résultat
Adopté 10 octobre 2019 3,06 Mo
Rapport d’observations définitives de la Chambre territoriale des comptes (CTC) sur la gestion de la collectivité de la Polynésie française au titre du transport maritime interinsulaire pour les exercices 2014 à 2018